Les Règlements Sportifs Particuliers

Article 1

Les rencontres du championnat de la Haute-Savoie seniors se déroulent en principe à 20h00 ou à 19h00 et 20h45 en cas de deux rencontres. L’ordre est toujours progressif, la catégorie masculine primant sur la catégorie féminine dans un même niveau.

La Commission Sportive Départementale établit les calendriers et fixe les horaires des rencontres.

Si en raison de rencontres « Nationales, Régionales, de Coupe de France ou de Coupe de Haute-Savoie », la salle est occupée à l’horaire prévu au calendrier, il appartient au groupement sportif d’en informer le Comité Départemental et de demander un changement d’horaire.

Tous les championnats de jeunes se disputent le samedi après midi, sauf pour les catégories cadets et cadettes qui ont lieu le dimanche matin.

Article 2

Un arbitre désigné par la CDAMC ou par la CRAMC ne pourra, en aucun cas, prendre toute fonction (arbitre, joueur, officiel de table, responsable de salle, entraîneur ou aide entraîneur), en lieu et place du match pour lequel il a été désigné. Si tel est le cas, cet arbitre sera sanctionné et son groupement sportif perdra la rencontre par défaut.

Article 3

Dans les rencontres de jeunes du championnat départemental, de poussins à minimes inclus, l’arbitrage est à la charge du groupement sportif recevant. L’équipe recevante qui n’est pas en mesure de fournir un ou deux arbitres perdra la rencontre par forfait.

En cas de contestation dans l’application de la présente règle, la Commission Sportive ouvrira une enquête.

Article 4

Toute demande de dérogation quant à la date de la rencontre (inversion ou changement de semaine) est soumise au paiement d’un droit fixe ( tarif : Voir dispositions financières) et devra parvenir au Comité Départemental 28 jours francs avant la date initialement prévue de la rencontre avec l’accord écrit des deux équipes. Seul le formulaire officiel est à utiliser pour ce changement.

Les groupements sportifs peuvent se mettre d’accord pour avancer la date, sous réserve que l’accord écrit parvienne à la Commission Sportive au moins 28 jours francs avant la nouvelle date de la rencontre considérée.

La Commission peut autoriser ou non une dérogation, mais en cas de refus, elle fera connaître ses objections avant la date de la rencontre. En principe, le recul des rencontres sur demande des groupements sportifs ne sera pas admis, sauf en cas de terrain déclaré impraticable par l’arbitre.

La Commission Sportive examinera les cas particuliers qui lui seront soumis dès la parution du calendrier des rencontres. Elle seule a qualité pour modifier l’horaire et la date de la rencontre. Les arbitres sont chargés de veiller au respect de cet horaire. Le terrain devra être libéré afin de permettre l’échauffement au moins 20 minutes avant l’heure officielle de la rencontre.

Tout retard dans l’horaire fera l’objet d’une enquête par cette Commission et entraînera, si aucune excuse valable n’est présentée et reconnue comme telle, la perte de la rencontre par pénalité pour le groupement sportif organisateur.

Article 5

Obligation est faite aux groupements sportifs de transmettre les résultats par Internet, audiotel ou minitel de toutes les compétitions régionales et départementales dont ils ont la charge au plus tard le LUNDI à 16 heures suivant le week end.

Article 6

Pour toutes les épreuves de jeunes de la catégorie minime incluse aux catégories inférieures, le système de jeu imposé est le système de défense « homme à homme » ou « fille à fille ». Toutefois ce système de jeu n’est imposé que dans la zone arrière.

Si un groupement sportif constate que son adversaire contrevient à cette règle, l’entraîneur de l’équipe lésée doit en informer le Comité Départemental qui ouvrira une enquête. Le Comité pourra prendre des sanctions allant jusqu’à la perte de la rencontre par pénalité pour les équipes contrevenant de façon délibérée à cette règle.

Article 7

Le Comité Départemental met en place durant la période hivernale une procédure de remise des rencontres de jeunes dans le cas où des conditions atmosphériques rendraient la circulation dangereuse ou difficile.

Pour le détail de cette procédure, il y a lieu de se reporter à la feuille jointe en annexe au présent règlement.

Article 8

L’entente est autorisée pour former une équipe seniors participant à un championnat départemental non qualificatif pour le championnat régional.

Article 9 Sanctions (Pénalités - Forfait)

Si le groupement sportif est sanctionné une troisième fois après deux notifications parues au PV au cours d’une même saison sportive, l’équipe concernée est déclarée forfait général et mise hors championnat.

Article 10

Tous les cas non prévus par le présent règlement seront tranchés par le Bureau du Comité Départemental.

Article 11

Le Comité Départemental de Haute-Savoie se réserve le droit de modifier le présent règlement en cours de saison, principalement pour les épreuves se disputant en deux phases (poules préliminaires et poules finales) et ceci notamment en cas de forfait général d’équipes après établissement des calendriers de la première phase.

Article 12

1.  Toutes les feuilles de match, sans exception, devront être adressées à la Commission Sportive dans la semaine suivant les rencontres. Tous les clubs évoluant en Championnat de France ou Région, des catégories Seniors à Benjamins, devront transmettre une copie de chaque feuille de match au Comité Départemental même si aucune équipe n’évolue en Championnat départemental. La non application de cette décision entraînera systématiquement l’imputation d’une amende au club défaillant.

Les copies de feuilles de matchs transmises doivent être lisibles. Veillez à la qualité de la photocopie, aucune feuille ne sera réclamée : le règlement sera appliqué.

2.  En cas de réclamation ou d’incident pour quelque motif que ce soit, l’arbitre doit lui-même se charger de l’acheminement de la feuille de marque dans les mêmes conditions de diligence que ci-dessus requises.

Article 13

1.  Plusieurs équipes d`un même groupement sportif peuvent participer à des rencontres d`une même catégorie, chaque équipe doit alors être personnalisée et ses joueurs nominativement désignés

2         Avant la première journée de championnat, la composition des équipes ainsi personnalisées doit être transmise à la Commission Sportive. Si, en cours de saison, de nouveaux joueurs intègrent l’une ou l’autre des équipes, il est entendu que ces dits joueurs feront partie de l’équipe où ils ont été inscrits pour leur 1^er match.

1.        Les joueurs désignés dans une équipe personnalisée ne peuvent changer d’équipe en cours de saison. Pour les catégories jeunes (poussins, benjamins) cette règle peut être discutée avec la Commission Sportive sur la demande des clubs concernés.

2.        Tout changement d’un 7 majeur doit être demandé à la Commission Sportive par écrit, et doit être justifié par la fourniture d’un certificat médical ou de tout autre document justificatif officiel.

Article 14

1.  Chaque forfait doit être concrétisé par l’établissement d’une feuille de match.

2.  Le groupement sportif qui déclare forfait pour une rencontre officielle doit, dans les meilleurs délais et, par les moyens les plus rapides, en aviser le Comité, les arbitres, les officiels désignés et son adversaire. La confirmation écrite obligatoire doit être adressée, avant la rencontre, simultanément par lettre ou fax à son adversaire et au Comité. Tout groupement sportif déclarant forfait se verra pénaliser d’une amende dont le montant est déterminé chaque saison sportive par le Comité Directeur.

REGLEMENTS PARTICULIERS

CHAMPIONNATS SENIORS et CADETS

EXCELLENCE  MASCULINE                                    1 poule de 12 équipes       Match Aller et Retour

L’équipe terminant 1ére est Championne de Haute Savoie et monte en Honneur Régionale.

L’équipe terminant 12éme descend en Promotion d’Excellence Masculine Départementale.

Les équipes terminant 10éme et 11éme peuvent descendre en Promotion d’Excellence Départementale suivant les descentes d’Honneur Régionale ou plus suivant descente de ligue  

PROMOTION EXCELLENCE  MASCULIN                                1 poule de 12 équipes       Match Aller et Retour

L’équipe terminant 1ere est championne de Haute-Savoie et accède à l’excellence départementale

L’équipe terminant 2eme accède à l’excellence départementale

EXCELLENCE  FEMININE

1 ère phase                                                           15 équipes  2  poules de 8 équipes               Match Aller et Retour

Les 2 premiers de chaque poule sont qualifies pour la poule qui donnera le titre de champion de haute Savoie et accèdent en excellence féminine régionale.

Les 3eme et 4 eme de chaque poule sont qualifies pour la poule de classement

Les 5eme et 6eme de chaque poule sont qualifies pour une poule de classement

Les 7eme et 8eme de chaque poule sont qualifies pour une poule de classement

2eme phase                                                          4 poules de 4  équipes      Match aller retour

Le 1^er de la poule A est champion de Haute-Savoie et accède à l’excellence féminine régionale

CADETS MASCULINS                                             16 équipes

1ere phase                                                            4 poules de 4 équipes       Match aller et retour

2eme phase                                                          2 poules de 8 équipes

1ere division le 1^er de cette poule est champion Haute –Savoie

2eme division le 1^er est champion de Haute Savoie 2eme division 

CADETTES FEMININES                                          15  équipes    

1ere phase :                                                        4 poules de 4 équipes       Match Aller et Retour

Les 2 premiers de chaque poule sont qualifies pour la poule 1^er division

Les 3eme et 4 eme sont qualifies pour la poule de classement

2eme phase :

1ere division le 1^er de cette poule est champion Haute –Savoie

2eme division le 1^er est champion de Haute Savoie 2eme division

REGLEMENTS PARTICULIERS

CHAMPIONNATS JEUNES

MINIMES MASCULINS                                           17 équipes                          

1ere phase  1   poule de 10 équipes et 1 poule de 8 équipes                   Match aller et retour

Les 2 premiers de chaque poule sont qualifies pour le final four.

Les suivants feront des matchs de classements (3eme contre 3eme ; 4eme contre 4eme ; etc.)

MINIMES FEMININS

1^re phase                                                12 équipes   3 poules de 4 équipes               Match aller et retour

Les 2 premiers de chaque poule sont qualifies pour la poule 1ere division

Les 3eme et 4 eme sont qualifies pour la poule  2eme division

2eme phase :

1ere division le 1^er de cette poule est champion Haute –Savoie

2eme division le 1^er est champion de Haute Savoie 2eme division 

BENJAMINS MASCULIN

1 ère phase :          Les équipes jouent  4 matchs chacune pour programmer la 2eme phase.

2eme phase :         Le règlement  vous sera communiquer ultérieurement  avant le début de cette phase

BENJAMININES FEMININES

1ere phase             Les équipes jouent  4 matchs chacune pour programmer la 2eme phase.

2eme phase           Le règlement  vous sera communiquer ultérieurement  avant le début de cette phase

NB : La commission sportive se réserve le droit de modifier le. Présent règlement en cours de saison ; principalement pour les épreuves se disputant en deux phases en cas de forfait général ou d’engagement supplémentaire pour la seconde phase.

COUPES de HAUTE SAVOIE

Le Comité Départemental de Basket Ball de la Haute Savoie organise une épreuve dite « COUPE DE HAUTE SAVOIE » pour les équipes des catégories suivantes :

Seniors Masculin et Féminin

Cadets et Cadettes

Minimes Féminin et Masculin

Article 1

Pour les seniors, cette coupe est réservée uniquement aux équipes disputant les Championnats Régionaux et Départementaux.

Pour les jeunes, elle est ouverte à toutes les équipes.

Les joueurs ou joueuses ayant joué dans une équipe issue d‘une union ne pourront intégrer l‘équipe du club où ils sont licenciés, que s’ils font partie du 7 majeur des équipes évoluant au niveau supérieur.

Article 2

L’organisation de cette Coupe est confiée à la Commission Sportive.

Article 3

Chaque groupement sportif peut engager autant d’équipes qu’il désire dans chaque catégorie. En cas d’engagement de plusieurs équipes d’un même groupement sportif, aux rencontres d‘une même  catégorie, chaque équipe est personnalisée (joueurs nominativement désignes)

Pour composer ces effectifs, les sept majeurs déposés en début de saison, avant le premier  match de championnat, seront repris en compte .Les joueurs désignés d‘une équipe ne pourront en intégrer une autre en cours de saison même si le sept Majeur a été modifie par la région ou le département.

Ces listes seront déposées auprès de la  Commission Sportive avant le premier tour de la Coupe sous peines de sanctions (rencontre perdu par pénalité).

Au cours de la compétition, les listes pourront être complétées par de nouveaux licenciés, qui seront  automatiquement brûlés dans l‘équipe qu‘ils auront intégré.

Article 4

Participation : se reporter aux règles de participation figurant dans l’annuaire Fédéral de la saison en cours « REGLEMENTS GENERAUX - chapitre 2 - La participation ».

Article 5

Les engagements sont établis sur les formulaires remis aux groupements sportifs en début de saison. Les montants des engagements sont fixés par le règlement financier de la saison en cours.

Article 6

Les rencontres se dérouleront par élimination directe. En cas de résultat « nul » à la fin du temps réglementaire, une ou plusieurs prolongations devront être jouées jusqu’à obtention d’un résultat positif.

Article 7

Les rencontres se dérouleront le samedi soir à 20 h 30 pour les seniors et le samedi après midi pour les catégories jeunes.

Les demande de dérogation devront être effectuées 21 jours avant la date de la rencontre

Aucun report de la rencontre ne sera accepté.

Seule la Commission Sportive  pourra accorder un changement de date ou d’horaire. En cas de refus de sa part, les raisons en seront fournies au moins 10 jours avant la date de la rencontre telle que prévue au calendrier de la Coupe.

Article 8

La composition des rencontres sera établie par TIRAGE AU SORT INTEGRAL dès le début de la compétition.

Au 1^er tour, un certain nombre d’équipes pourront être exemptes après tirage au sort.

Quelles que soit les divisions d‘écart, le premier club tiré sera toujours recevant sauf si l’équipe évoluant en championnat jeunes qui jouent à l’extérieur.Toutes les Finales auront lieu le même week-end.

Un appel à candidature pour l’organisation des Finales sera fait en temps utile par le Comité Départemental par l’intermédiaire du P.V. Le Comité Départemental choisira parmi les candidatures reçues celle qui lui semble la plus appropriée.

Les frais de déplacement sont entièrement à la charge de l’équipe qui se déplace.

Article 9

Il sera fait appel au système de HANDICAP PAR DIFFERENCE DE CATEGORIE selon le barème :

Catégories Seniors Masculins

Catégories Seniors Féminins

Catégories jeunes

Article 10

Les arbitres seront désignés par la CDAMC.

Les frais d’arbitrage seront réglés à part égale, et avant le début de la rencontre par les 2 équipes en présence.

Pour les finales, les frais d’arbitrage et de table de marque seront pris en charge par le Comité Départemental.

Article 11

Les clubs vainqueurs sont tenus de faire parvenir les feuilles de marque dans les 48 heures au Comité Départemental, et de saisir les résultats sur Internet ou Minitel.

En cas de retard, une amende sera infligée et le Comité se réserve le droit de faire perdre la rencontre par pénalité à l’équipe fautive si ce retard excédait 10 jours.

Article 12

En cas de forfait d’une équipe, une amende, selon le tarif en vigueur dans le règlement financier sera infligée. En plus, si cette équipe est recevante, elle devra rembourser les frais de déplacements de son adversaire dans l’hypothèse où celui-ci n’aurait pas été prévenu et aurait effectivement accompli le déplacement, le groupement sportif concerné par le forfait de son équipe doit régler les frais de déplacement à son adversaire ainsi qu’aux officiels désignés, au plus tard sous huit jours. Les frais de déplacement de l’équipe adverse seront calculés sur la base de trois voitures au tarif adopté par le Comité Directeur du Comité Départemental.

Tout groupement sportif déclarant forfait lors d’une finale ne pourra engager aucune équipe, dans la même catégorie, la saison suivante dans la compétition.

Article 13

Les coupes restent la propriété du club gagnant.

Article 14

Toutes les rencontres devront se dérouler selon les règles en vigueur prévues au Règlement de Jeu et suivant les Règlements Généraux et Code Fédéral de la Fédération Française de Basket Ball. Pour toutes ces épreuves de jeunes de la catégorie minime incluse aux catégories inférieures,le système de jeu imposée est le système de défense « homme à homme »ou » fille à fille ».Toutefois ce système de jeu n‘est imposé que dans la zone arrière.

Tous les cas non prévus au présent règlement seront tranchés par la Commission compétente.

Article 15

La comptabilisation des fautes techniques (FT) et/ou disqualifiantes sans rapport (FD) s’effectue toutes compétitions confondues, elles sont cumulables avec celles des championnats nationaux, régionaux et départementaux.